Question posée par un blogueur :

Une petite question, nous sommes une association à but non lucratif est nous avons crée depuis peu un site sur OverBlog, un site d'infos géré par quelques bénévole de l'asso, avec des coups de coeurs et des sélections audios-vidéos du Sud. Est ce possible et légal de diffuser des image de Dailymotion, YouTubes.... dans ce cadre là.
Merci beaucoup.

En premier lieu, la loi n'interdit pas à une association de faire de la communication sur un site internet, plus précisément en l'espèce sur un blog, donc les membres d'une association peuvent sans risque, dès lors qu'ils respectent les règles classiques en matières de publications de presse (Loi de 1881, consultable librement sur Légifrance), publier sur un blog et user des différentes options proposées, comme l'insertion de vidéos en provenance de Wat, Youtube, Dailymotion ...

Sur les vidéos diffusées, la question n'a pas encore été portée devant un tribunal de savoir si un blogueur peut-être condamné en raison de l'utilisation d'une vidéo récupérée sur Wat, Youtube, Dailymotion, et qu'il n'aurait pas mis personnellement sur l'un de ces services.

En principe, la loi n'autorise pas la diffusion par une tierce personne (le blogueur) d'une vidéo dont il n'est pas l'auteur, sans accord justement de l'auteur (qui s'il accepte demandera généralement à ce qu'il soit cité). Toute personne qui ne ferait pas cette demande à l'auteur prendrait le risque que ce dernier se retourne contre elle.

Dans les faits, Wat, Youtube et Dailymotion sont des services de partage de contenus, dans lesquels les internautes souhaitant mettre des vidéos en ligne sont avertis (dans les conditions générales d'utilisation de ces sites) qu'ils doivent se porter garant de leur propriété sur ces vidéos (concrètement, qu'ils ne sont pas en train de mettre en ligne la dernière superproduction d'un Studio Américain), qu'ils garantissent la plateforme que la vidéo ne porte aucune atteinte à des tiers (par exemple, que ce n'est pas une vidéo de leur voisine prise à son insu), et enfin, qu'ils acceptent implicitement en utilisant le service à ce que des internautes puissent regarder la vidéo, voire la diffuser sur leur blog.

Par conséquent, toute vidéo que vous devriez trouver sur Wat, Youtube et Dailymotion devrait en théorie ne poser aucun problème particulier et vous pouvez en principe utiliser toute vidéo présente sur ces sites dans votre blog.

Sauf que. Wat, Youtube et Dailymotion étant (au même titre que Overblog) des hébergeurs, ces sociétés ne contrôlent le contenu mis en ligne par les utilisateurs que à posteriori (C'est l'article 6 de la loi du 21 Juin 2004 qui les y autorise), c'est à dire sur notification d'abus par les internautes.

Par conséquent, le contenu présent sur ces sites n'est pas vérifié, et il arrive plus que couramment que les vidéos mises en ligne par les internautes ... ne respectent pas les CGU.

Par conséquent, toutes les vidéos présentes ne sont pas légalement irréprochables. Êtes vous responsable si vous diffusez une de ces vidéos sur votre blog ? Encore une fois, la question n'est pas tranchée à ce jour, mais la logique voudrait que oui, vous soyez responsable, dans une moindre mesure toutefois que celui qui aura directement diffusé la vidéo sur Wat, Youtube ou Dailymotion.

Pourquoi ? Tout simplement parce que diffuser une vidéo de quelque manière que se soit sur laquelle vous n'auriez aucun droit, par exemple d'un humoriste vaguement connu, est totalement illégal. Vous pourriez être assigné au tribunal pour ce motif, et condamné à une réparation financière conséquente. Si vous n'aviez fait que diffuser sur votre blog une vidéo de toute évidence « amateur », le risque serait moins élevé, puisque vous pourriez invoquer pour votre défense la légitime impression que la vidéo ne portait aucune atteinte à qui que se soit, argument irrecevable dans le cas d'une vidéo clairement « professionnelle ».

Par conséquent, jugez systématiquement des risques que vous prenez lorsque vous intégrez une vidéo dans votre blog, ne vous amusez jamais à rassembler un film diffusé en plusieurs morceaux sur une seule publication (l'utilisation d'extraits est tolérée, pas celle d'une œuvre dans son intégralité) et gardez à l'esprit que dès lors que l'on fait l'usage même indirect d'une œuvre dont on est pas l'auteur, on engage sa responsabilité.